Les études menées par l'ITC ont révélé que quelque 80% des
problèmes auxquels sont confrontés les exportateurs sont liés aux
obstacles techniques au commerce (OTC) et aux mesures sanitaires et
phytosanitaires (SPS). L'expérience de l'ITC indique que les
exportateurs des PED se heurtent à quatre grandes difficultés à
l'heure de surmonter les obstacles techniques au commerce et
d'accéder à de nouveaux marchés:
- Obtenir des informations sur les règlements
techniques obligatoires et les NV applicables dans le pays
importateur;
- Adapter leurs produits pour satisfaire efficacement
à ces prescriptions;
- Démontrer que les produits satisfont aux
prescriptions pertinentes; et
- Obtenir à chaque étape le soutien nécessaire de
l'infrastructure qualité nationale qui, dans de nombreux PED, n'est
pas à la hauteur.
Dans le cadre du Programme de gestion de la qualité à
l'exportation de l'ITC a été conçue une approche intégrée afin de
surmonter ces difficultés par le biais d'une stratégie en deux
parties axée sur le renforcement des capacités grâce à des
programmes de formation et des services consultatifs offerts aux
entreprises, organismes d'évaluation de la conformité et décideurs
politiques.
Connaître les
prescriptions techniques
Les normes et l'évaluation de la conformité sont des éléments
clé de la facilitation des échanges, mais comprendre les questions
complexes qui en découlent s'avère parfois difficile pour les PME
exportatrices. Par le biais d'ateliers sectoriels et de guides
pratiques, l'ITC s'efforce d'informer les exportateurs et les
institutions d'appui au commerce sur les prescriptions techniques
en vigueur.
À titre d'exemple, les PED ne peuvent souvent pas exploiter leur
potentiel à l'exportation dans le secteur de la pêche du fait d'une
mauvaise connaissance des prescriptions liées à l'exportation de
poisson et de produits à base de poisson. Pour remédier à cette
situation, des ateliers ont été organisés dans de nombreux pays
d'Asie du Sud, dans lesquels des représentants du secteur privé et
des autorités compétentes ont pu se familiariser avec le sujet. À
l'appui des ateliers, un bulletin sur la qualité à l'exportation
facile à comprendre et intitulé Exportation de produits de la
mer vers l'UE a été publié.
L'Association des nations d'Asie du Sud-Est (ANASE) a créé le
Dispositif harmonisé de réglementation des cosmétiques, lequel met
l'accent sur la surveillance après commercialisation, plutôt que
sur l'approbation avant commercialisation, et les bonnes pratiques
de fabrication afin de faciliter le commerce des produits
cosmétiques dans la région. Le Fonds d'affectation spéciale de
l'ANASE, une initiative conjointe de l'ITC et du Secrétariat de
l'ANASE, a aidé un certain nombre de pays membres de l'ANASE à
mettre en œuvre ce dispositif par le biais d'un programme
approfondi de tutorat et de formation destiné à plus de 900
représentants des organismes de réglementation et de l'industrie.
Un réseau de 20 experts a été établi et le commerce des cosmétiques
a progressé dès l'entrée en vigueur du dispositif en janvier
2008.
Au Bangladesh, les possibilités d'utiliser les Accords OTC et
SPS de l'OMC (voir page 24) pour améliorer l'accès au marché
étaient très peu connues. Un programme de formation des formateurs
a donc été organisé, qui portait sur l'élaboration de matériels
didactiques sur mesure destinés aux formateurs locaux dans
différents secteurs, et tenant compte des besoins nationaux. Des
ateliers sur lesdits accords ont été organisés dans plusieurs
secteurs, y compris la pêche, horticulture, produits
agroalimentaires, textile et produits du cuir. Plus de 300
participants du secteur privé et des pouvoirs publics sont à
présent en mesure de se procurer des informations sur les
prescriptions techniques et de mieux les respecter. Qui plus est,
au terme du programme de l'ITC, des formateurs locaux ont établi le
STCG - groupe consultatif SPS/OTC destiné à éduquer d'autres
parties prenantes dans le cadre d'ateliers et d'une collaboration
avec les organismes à vocation commerciale.
Améliorer la qualité et satisfaire aux
prescriptions techniques complexes
Les PME doivent aussi mettre en œuvre des mesures de contrôle de
la qualité de base afin de mieux se préparer pour l'exportation. Au
Bangladesh, l'intervention de l'ITC a eu un impact positif sur le
secteur de l'ingénierie légère. À titre d'exemple, une entreprise a
enregistré une amélioration de 30% de sa productivité, une
augmentation de 20% de ses ventes et une diminution de 4% des
retours de produits en l'espace de six mois.
Au Kirghizistan et au Tadjikistan, les services consultatifs de
l'ITC sur la mise en œuvre des normes ISO 22000 pour le management
de la sécurité des aliments ont permis l'exportation de produits
agroalimentaires vers l'Allemagne. Cette approche a été affinée au
Bangladesh où les compétences des formateurs-conseillers ont été
mises en valeur pour pérenniser les résultats du projet à son
achèvement.
Sans gestion intégrale de la chaîne d'approvisionnement, il est
de plus en plus difficile de vendre sur le marché international. Au
Bangladesh, l'ITC a organisé des ateliers avec 25 exportateurs afin
d'améliorer la conformité des produits horticoles aux prescriptions
imposées par les régions du Moyen-Orient et de l'UE. Les
exportateurs ont été formés aux différents aspects des bonnes
pratiques agricoles, gestion de la chaîne du froid, traçabilité,
agriculture contractuelle, emballage, qualité et commercialisation.
Suite au projet, 10 exportateurs ont créé la BAPEXCO Ltd
(Bangladesh Agro Produce Exporting Company), une coentreprise
appliquant les recommandations du projet aux agriculteurs
travaillant sous contrat et à la commercialisation de leurs
produits sous une marque commune.
Démontrer la conformité aux prescriptions
techniques
Une fois satisfaites les prescriptions des marchés cibles, les
exportateurs doivent démontrer aux acheteurs et aux organismes de
réglementation que leurs produits sont conformes. Malheureusement,
le manque d'organismes d'évaluation de la conformité accrédités
fait que, dans de nombreux PED, les entreprises doivent recourir
aux services coûteux d'organismes étrangers. L'ITC fournit des
services consultatifs aux organismes d'évaluation de la conformité
existants pour leur permettre d'être accrédités ou reconnus sur les
marchés cibles. À titre d'exemple, l'autorité compétente en charge
de la pêche aux Philippines a été renforcée pour lui permettre de
conserver sa reconnaissance au sein de l'UE, de sorte que les
exportations de produits halieutiques vers l'UE, qui étaient
menacées, ont pu être préservées.
Améliorer l'infrastructure
qualité
Le renforcement de l'infrastructure qualité est un processus
complexe, coûteux et chronophage, mais il s'agit d'un élément clé
de la compétitivité à l'exportation. À titre d'exemple, les pays de
l'ex-Union soviétique n'ont pas réussi à satisfaire aux exigences
d'infrastructure qualité internationale du fait d'un conflit
d'intérêt, le même organisme étant en effet responsable de
l'évaluation de la conformité et de l'accréditation.
L'infrastructure qualité a été évaluée dans quatre pays d'Asie
centrale de l'ex-Union soviétique, et une assistance technique leur
a été fournie afin de combler certaines lacunes et de les aligner
sur les exigences internationales.
L'évaluation a révélé la nécessité d'élaborer une méthode qui a
débouché sur la publication de l'ITC intitulée Feuille de route
pour la qualité : Lignes directrices pour l'examen de
l'infrastructure de normalisation, gestion de la qualité,
accréditation et métrologie (NQAM) au niveau national. Elle a
récemment été utilisée au Tchad où une feuille de route a été mise
en place pour établir un système qualité national, et tout
particulièrement un organisme de normalisation national. La feuille
de route a été acceptée et des ressources sont en train d'être
trouvées pour sa mise en œuvre.
Pour plus de publications sur le sujet, consulter le Répertoire en page 39 qui
contient les outils et publications pertinents de l'ITC. Pour plus
d'informations sur l'assistance fournie par l'ITC en matière de
gestion de la qualité à l'exportation (section Compétitivité des
entreprises), consulter le site www.intracen.org/ec ou
contacter l'ITC à quality@intracen.org