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  • PROGRAMME DE GESTION DE QUALITÉ À L'EXPORTATION : L'ITC À L'ASSAUT DES OBSTACLES TECHNIQUES AU COMMERCE

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    Programme de gestion de qualité à l'exportation : L'ITC à l'assaut des obstacles techniques au commerce

     

     
     
    Forum du commerce international - No. 3/2010

    Plus de 900 représentants d'organismes de réglementation et de l'industrie de la région de l'ANASE ont été formés et ont bénéficié d'un soutie

    La qualité est une condition sine qua non pour quiconque veut réussir sur un marché et augmenter ses revenus à l'exportation, mais satisfaire aux prescriptions techniques en vigueur sur le marché international est un défi pour de nombreux exportateurs.

    Les études menées par l'ITC ont révélé que quelque 80% des problèmes auxquels sont confrontés les exportateurs sont liés aux obstacles techniques au commerce (OTC) et aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS). L'expérience de l'ITC indique que les exportateurs des PED se heurtent à quatre grandes difficultés à l'heure de surmonter les obstacles techniques au commerce et d'accéder à de nouveaux marchés:

    1. Obtenir des informations sur les règlements techniques obligatoires et les NV applicables dans le pays importateur;
    2.  Adapter leurs produits pour satisfaire efficacement à ces prescriptions;
    3. Démontrer que les produits satisfont aux prescriptions pertinentes; et
    4. Obtenir à chaque étape le soutien nécessaire de l'infrastructure qualité nationale qui, dans de nombreux PED, n'est pas à la hauteur.

    Dans le cadre du Programme de gestion de la qualité à l'exportation de l'ITC a été conçue une approche intégrée afin de surmonter ces difficultés par le biais d'une stratégie en deux parties axée sur le renforcement des capacités grâce à des programmes de formation et des services consultatifs offerts aux entreprises, organismes d'évaluation de la conformité et décideurs politiques.

    Connaître les prescriptions techniques

    Les normes et l'évaluation de la conformité sont des éléments clé de la facilitation des échanges, mais comprendre les questions complexes qui en découlent s'avère parfois difficile pour les PME exportatrices. Par le biais d'ateliers sectoriels et de guides pratiques, l'ITC s'efforce d'informer les exportateurs et les institutions d'appui au commerce sur les prescriptions techniques en vigueur.

    À titre d'exemple, les PED ne peuvent souvent pas exploiter leur potentiel à l'exportation dans le secteur de la pêche du fait d'une mauvaise connaissance des prescriptions liées à l'exportation de poisson et de produits à base de poisson. Pour remédier à cette situation, des ateliers ont été organisés dans de nombreux pays d'Asie du Sud, dans lesquels des représentants du secteur privé et des autorités compétentes ont pu se familiariser avec le sujet. À l'appui des ateliers, un bulletin sur la qualité à l'exportation facile à comprendre et intitulé Exportation de produits de la mer vers l'UE a été publié.

    L'Association des nations d'Asie du Sud-Est (ANASE) a créé le Dispositif harmonisé de réglementation des cosmétiques, lequel met l'accent sur la surveillance après commercialisation, plutôt que sur l'approbation avant commercialisation, et les bonnes pratiques de fabrication afin de faciliter le commerce des produits cosmétiques dans la région. Le Fonds d'affectation spéciale de l'ANASE, une initiative conjointe de l'ITC et du Secrétariat de l'ANASE, a aidé un certain nombre de pays membres de l'ANASE à mettre en œuvre ce dispositif par le biais d'un programme approfondi de tutorat et de formation destiné à plus de 900 représentants des organismes de réglementation et de l'industrie. Un réseau de 20 experts a été établi et le commerce des cosmétiques a progressé dès l'entrée en vigueur du dispositif en janvier 2008.

    Au Bangladesh, les possibilités d'utiliser les Accords OTC et SPS de l'OMC (voir page 24) pour améliorer l'accès au marché étaient très peu connues. Un programme de formation des formateurs a donc été organisé, qui portait sur l'élaboration de matériels didactiques sur mesure destinés aux formateurs locaux dans différents secteurs, et tenant compte des besoins nationaux. Des ateliers sur lesdits accords ont été organisés dans plusieurs secteurs, y compris la pêche, horticulture, produits agroalimentaires, textile et produits du cuir. Plus de 300 participants du secteur privé et des pouvoirs publics sont à présent en mesure de se procurer des informations sur les prescriptions techniques et de mieux les respecter. Qui plus est, au terme du programme de l'ITC, des formateurs locaux ont établi le STCG - groupe consultatif SPS/OTC destiné à éduquer d'autres parties prenantes dans le cadre d'ateliers et d'une collaboration avec les organismes à vocation commerciale.

    Améliorer la qualité et satisfaire aux prescriptions techniques complexes

    Les PME doivent aussi mettre en œuvre des mesures de contrôle de la qualité de base afin de mieux se préparer pour l'exportation. Au Bangladesh, l'intervention de l'ITC a eu un impact positif sur le secteur de l'ingénierie légère. À titre d'exemple, une entreprise a enregistré une amélioration de 30% de sa productivité, une augmentation de 20% de ses ventes et une diminution de 4% des retours de produits en l'espace de six mois.

    Au Kirghizistan et au Tadjikistan, les services consultatifs de l'ITC sur la mise en œuvre des normes ISO 22000 pour le management de la sécurité des aliments ont permis l'exportation de produits agroalimentaires vers l'Allemagne. Cette approche a été affinée au Bangladesh où les compétences des formateurs-conseillers ont été mises en valeur pour pérenniser les résultats du projet à son achèvement.

    Sans gestion intégrale de la chaîne d'approvisionnement, il est de plus en plus difficile de vendre sur le marché international. Au Bangladesh, l'ITC a organisé des ateliers avec 25 exportateurs afin d'améliorer la conformité des produits horticoles aux prescriptions imposées par les régions du Moyen-Orient et de l'UE. Les exportateurs ont été formés aux différents aspects des bonnes pratiques agricoles, gestion de la chaîne du froid, traçabilité, agriculture contractuelle, emballage, qualité et commercialisation. Suite au projet, 10 exportateurs ont créé la BAPEXCO Ltd (Bangladesh Agro Produce Exporting Company), une coentreprise appliquant les recommandations du projet aux agriculteurs travaillant sous contrat et à la commercialisation de leurs produits sous une marque commune.

    Démontrer la conformité aux prescriptions techniques

    Une fois satisfaites les prescriptions des marchés cibles, les exportateurs doivent démontrer aux acheteurs et aux organismes de réglementation que leurs produits sont conformes. Malheureusement, le manque d'organismes d'évaluation de la conformité accrédités fait que, dans de nombreux PED, les entreprises doivent recourir aux services coûteux d'organismes étrangers. L'ITC fournit des services consultatifs aux organismes d'évaluation de la conformité existants pour leur permettre d'être accrédités ou reconnus sur les marchés cibles. À titre d'exemple, l'autorité compétente en charge de la pêche aux Philippines a été renforcée pour lui permettre de conserver sa reconnaissance au sein de l'UE, de sorte que les exportations de produits halieutiques vers l'UE, qui étaient menacées, ont pu être préservées.

    Améliorer l'infrastructure qualité

    Le renforcement de l'infrastructure qualité est un processus complexe, coûteux et chronophage, mais il s'agit d'un élément clé de la compétitivité à l'exportation. À titre d'exemple, les pays de l'ex-Union soviétique n'ont pas réussi à satisfaire aux exigences d'infrastructure qualité internationale du fait d'un conflit d'intérêt, le même organisme étant en effet responsable de l'évaluation de la conformité et de l'accréditation. L'infrastructure qualité a été évaluée dans quatre pays d'Asie centrale de l'ex-Union soviétique, et une assistance technique leur a été fournie afin de combler certaines lacunes et de les aligner sur les exigences internationales.

    L'évaluation a révélé la nécessité d'élaborer une méthode qui a débouché sur la publication de l'ITC intitulée Feuille de route pour la qualité : Lignes directrices pour l'examen de l'infrastructure de normalisation, gestion de la qualité, accréditation et métrologie (NQAM) au niveau national. Elle a récemment été utilisée au Tchad où une feuille de route a été mise en place pour établir un système qualité national, et tout particulièrement un organisme de normalisation national. La feuille de route a été acceptée et des ressources sont en train d'être trouvées pour sa mise en œuvre.

    Pour plus de publications sur le sujet, consulter le Répertoire en page 39 qui contient les outils et publications pertinents de l'ITC. Pour plus d'informations sur l'assistance fournie par l'ITC en matière de gestion de la qualité à l'exportation (section Compétitivité des entreprises), consulter le site www.intracen.org/ec ou contacter l'ITC à quality@intracen.org